Franck TRIBOULOT TRIBOULOT Jean enfant mineur, représente par son père, Monsieur TRIBOULOT Franck TRIBOULOT Joseph enfant mineur, représenté par son père, Monsieur TRIBOULOT Franck
Numéro de dépôt :
3481167
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2017
Présentation de la marque Vivréco systems
Déposée le 9 février 2007 par Franck TRIBOULOT, TRIBOULOT Jean enfant mineur, TRIBOULOT Joseph enfant mineur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Vivréco systems »
Les déposants sont Franck TRIBOULOT domicilié(e) 315 Rue des Fontaines,88700 ANGLEMONT - 88700 - France, TRIBOULOT Jean enfant mineur, représente par son père, Monsieur TRIBOULOT Franck - France, TRIBOULOT Joseph enfant mineur, représenté par son père, Monsieur TRIBOULOT Franck - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck TRIBOULOT domicilié(e) 315 Rue des Fontaines,88700 ANGLEMONT - 88700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Franck TRIBOULOT - 315 Rue des Fontaines,88700 ANGLEMONT - 88700 - France
TRIBOULOT Jean enfant mineur, représente par son père, Monsieur TRIBOULOT Franck - France
TRIBOULOT Joseph enfant mineur, représenté par son père, Monsieur TRIBOULOT Franck - France
Franck TRIBOULOT - 315 Rue des Fontaines,88700 ANGLEMONT - 88700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; pompes (machines) ; Eolienne ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; Pompes à chaleur, plancher chauffant, capteur d'énergie, calopile, émetteur de chaleur ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; ventes en gros des produits précités ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.
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